Assurance vie luxembourgeoise : avantages et inconvénients

L’assurance vie luxembourgeoise est un véhicule d’investissement assez mal connu, mais qui dispose de nombreux avantages (ainsi que de quelques inconvénients).

Pour certains investisseurs, ses caractéristiques peuvent faire d’elle le pilier principal d’une stratégie globale d’investissement.

Cet article explique en détail le fonctionnement de l’assurance vie luxembourgeoise, puis passe en revue ce qui fait son intérêt, sans oublier ses limites.

Qu’est-ce qu’une assurance vie luxembourgeoise ?

Une assurance vie… avec le droit luxembourgeois

L’assurance vie luxembourgeoise est avant tout une assurance vie. Elle nécessite de souscrire à un contrat auprès d’un assureur, ce qui permet d’investir dans différents supports (actions, obligations, ETF, immobilier…).

Jusqu’ici, l’assurance vie luxembourgeoise est assez similaire à une assurance vie française. La comparaison s’arrête pourtant là.

En premier lieu, il faut savoir que les contrats d’assurance vie luxembourgeois ne sont pas réservés seulement aux luxembourgeois. La libre prestation de service leur permet d’étendre leurs services aux résidents de l’EEE (Espace Économique Européen).

Ainsi, de nombreux assureurs luxembourgeois sont présents sur le marché français, mais sont aussi accessibles pour les résidents fiscaux belges, espagnols, allemands, italiens, portugais, scandinaves…

Il est donc tout à fait possible de souscrire à une assurance vie luxembourgeoise sans posséder la nationalité du grand-duché, ni même sans résider au Luxembourg.

En second lieu, le droit luxembourgeois apporte plusieurs spécificités dans les contrats :

• Le triangle de sécurité.
• Le super privilège.
• La neutralité fiscale et la portabilité des contrats à l’international.

Triangle de sécurité

Les assureurs luxembourgeois sont tenus de déposer les actifs de leurs clients auprès d’une banque dépositaire indépendante. Ils ne peuvent donc pas détenir eux-mêmes les actifs des clients.

Les banques dépositaires doivent être approuvées par le Commissariat aux Assurances (CAA), l’organisme luxembourgeois de régulation du secteur des assurances.

Ce mécanisme, appelé « triangle de sécurité », permet de s’assurer que les actifs détenus par les clients soient ségrégués (séparés) des avoirs de l’assureur, en étant logés sur des comptes distincts.

Ainsi, le contrat est géré par l’assureur, les actifs des clients sont placés dans une banque dépositaire tierce, et l’assureur comme la banque dépositaire sont encadrés et contrôlés par le CAA.

Il est possible de choisir plusieurs banques dépositaires, afin de réduire le risque lié à une seule institution financière et de ne pas « mettre tous ses œufs dans le même panier ».

Le CAA vérifie la solvabilité des compagnies d’assurance et a le pouvoir de bloquer l’accès aux actifs des clients, afin de les protéger s’il y a lieu.

En France, il n’y a pas de ségrégation des actifs dans les contrats d’assurance vie : si vous possédez une assurance vie, vos avoirs ne sont pas clairement séparés de ceux de l’assureur.

Pour rappel, les actifs placés dans une assurance vie ne vous appartiennent pas. Légalement, vous avez simplement une créance auprès d’un assureur, correspondant à un nombre d’unités de compte (UC).

On comprend alors très bien le type de problème qui peut se poser, si l’assureur venait à faire faillite.

L’État Français garantit jusqu’à 70 000 € par contrat en cas de faillite d’un assureur. C’est une protection réelle, mais qui atteint vite ses limites pour les gros patrimoines.

Super privilège

Le super privilège est une spécificité du Grand-Duché du Luxembourg qui, avec le triangle de sécurité, permet de renforcer la protection des actifs des clients.

En France, en cas de faillite d’un assureur, les assurés ne sont pas les premiers créanciers. Cela signifie que rien ne garantit qu’ils pourront récupérer en totalité leurs actifs, notamment si d’autres acteurs venaient à réclamer leurs créances auprès de l’assureur.

Au Luxembourg, les assurés sont considérés comme étant des créanciers de premier rang, devant le Trésor Public luxembourgeois, la Sécurité sociale et les employés de la compagnie d’assurance. D’où l’expression de « super privilège » : en cas de faillite, les assurés seront les premiers à être remboursés.

Le super privilège s’étend même jusqu’aux actifs propres de la compagnie d’assurance, qui pourront également servir à rembourser les assurés, si le capital ségrégué ne suffit pas.

Le super privilège n’est pas limité à un certain montant, tandis que les garanties de l’État le sont pour la France.

Neutralité fiscale et portabilité à l’international

Le Luxembourg est fiscalement neutre, ce qui signifie que la fiscalité du contrat est celle du pays de résidence du souscripteur.

Par exemple, pour un résident fiscal français, une assurance vie luxembourgeoise aura donc la même fiscalité qu’une assurance vie française.

Les contrats luxembourgeois sont portables à l’international : en cas d’expatriation, le contrat pourra continuer d’exister, mais il adoptera alors la fiscalité du pays d’accueil.

Toutefois, les règles très protectrices du contrat resteront celles du Luxembourg, pays siège de l’assureur.

Contrairement à un contrat d’assurance vie français, qui pourrait être fiscalisé à la fois en France et dans le pays d’accueil, la neutralité fiscale du Luxembourg et la portabilité internationale permettront d’éviter une éventuelle double imposition.

La catégorisation des clients

Les clients des assurances vie luxembourgeoises sont classés dans quatre catégories différentes, en fonction de leur fortune déclarée et du montant investi dans le contrat d’assurance vie.

Catégorie du client	Fortune déclarée	Montant investi
Catégorie A	250 000 €	125 000 €
Catégorie B	500 000 €	250 000 €
Catégorie C	1 250 000 €	250 000 €
Catégorie D	2 500 000 €	1 000 000 €

La catégorisation des clients sert à distinguer les clients avertis (clients C et D), qui peuvent jouir de plus de liberté dans la gestion de leur contrat : passage d’ordre en autonomie et choix de supports élargi (aux actifs illiquides notamment).

Les clients de catégorie A et B ont accès aux fonds habituels (OPCVM, ETF…), avec tout de même bien plus de possibilités qu’au sein d’une assurance vie française.

Les avantages de l’assurance vie luxembourgeoise

L’assurance vie luxembourgeoise dispose de nombreux avantages, qui en font une enveloppe de choix pour de nombreux investisseurs.

Protection du patrimoine

Le premier des avantages est la protection du patrimoine, qui est bien plus poussée au sein d’une assurance vie luxembourgeoise que dans une assurance vie française.

Le triangle de sécurité et le super privilège, évoqués en début d’article, sont autant de mécanismes de protection uniques :

• Ségrégation des actifs des souscripteurs par rapport à ceux de l’assureur.
• Les souscripteurs ont le statut de créancier de premier rang sur les provisions de l’assureur.

Par ailleurs, la fameuse loi Sapin 2, qui peut théoriquement permettre au gouvernement français de bloquer pendant plusieurs mois les actifs détenus dans les assurances vie, ne s’applique pas à l’assurance vie luxembourgeoise.

Cela permet à un investisseur de rester bien plus maître de ses actifs que dans une assurance vie française.

Tarifs attractifs

Un autre point fort de l’assurance vie luxembourgeoise tient aux tarifs proposés.

Là où les meilleurs assureurs français appliquent des frais de gestion indifférenciés, de 0,60 % ou 0,50 % par an dans le meilleur des cas, les assureurs luxembourgeois appliquent des tarifs dégressifs, selon l’encours du contrat et le montant investi.

Ainsi, il est courant de voir les frais de gestion diminuer à chaque palier significatif : 250 k€, 500 k€, 1 M€, etc.

Par exemple, le tableau suivant représente une moyenne des frais de gestion constatés chez plusieurs assureurs luxembourgeois (les paliers et tarifs peuvent toutefois varier selon chaque assureur) :

Encours du contrat	Frais de gestion	Frais de dépôt	Frais annuels totaux
Moins de 250 k€	0,50 %	0,06 %	0,56 %
250 k€ à 500 k€	0,45 %	0,06 %	0,51 %
500 k€ à 1 M€	0,40 %	0,06 %	0,46 %
1 M€ à 2,5 M€	0,35 %	0,06 %	0,41 %
2,5 M€ à 10 M€	0,30 %	0,06 %	0,36 %
Plus de 10 M€	0,25 %	0,06 %	0,31 %

Les frais de dépôt correspondent aux frais de la banque dépositaire, dans laquelle sont logés les actifs des clients. Les plus attractives d’entre elles facturent 0,06 % de frais de dépôt par an.

En additionnant les frais de gestion de l’assureur et les frais dépôt de la banque dépositaire, on obtient les frais annuels totaux.

À partir de 250 k€ ou 500 k€, les frais de gestion de l’assurance vie luxembourgeoise deviennent inférieurs à ceux des meilleures assurances vie française. Et ils sont dans l’ensemble largement inférieurs à ceux de la grande majorité des assurances vie françaises.

À titre d’exemple, pour un contrat de 500 k€, cela représente une économie de frais de gestion annuels, au minimum comprise entre 200 et 700 € par an (mais souvent bien plus par rapport à la plupart des contrats assurances vie).

Pour un contrat de 1 M€, cela représente au minimum entre 1 200 € et 2 400 € de frais économisés chaque année.

Enfin, grâce au large choix d’actifs disponible, évoqué plus bas, il est possible de sélectionner les supports les moins chers du marché, ce qui constitue une économie de frais supplémentaire.

Quels frais annexes ?

Par défaut, les assureurs luxembourgeois ne prennent aucun frais d’entrée ni de sortie, de même que les meilleurs assureurs français.

Attention toutefois, certaines assurances vie luxembourgeoises facturent des frais d’entrée, pouvant aller de 1 % jusqu’à 5 % ! Ces frais surviennent uniquement lorsque le contrat vous est proposé par un intermédiaire (généralement un CGP) rémunéré à la commission : celui-ci vous facture des frais d’entrée, l’assureur s’aligne alors et en prend à son tour, c’est donc une double couche de frais qui vient s’ajouter !

Attention également à certains CGP qui prennent des frais de gestion supplémentaires, qui s’additionnent aux frais de gestion de l’assureur. Ces frais sont souvent prohibitifs, et il est ainsi possible de se retrouver avec 1 % de frais de gestion annuels (par exemple : 0,5 % de frais de gestion de l’assureur et 0,5 % de frais annuels de l’intermédiaire).

Dans cette configuration, une assurance vie luxembourgeoise coûtera bien plus cher qu’une assurance vie française.

L’impact de ces différents frais est énorme pour les investisseurs, car outre les frais en eux-mêmes, il faut prendre en compte le coût d’opportunité : l’argent absorbé par les frais ne pourra jamais fructifier, et donc une partie des futurs intérêts cumulés seront définitivement perdus.

Pour éviter ces frais d’entrée et de gestion abusifs, la solution idéale consiste à se faire conseiller un contrat luxembourgeois par un CGP indépendant, qui ne prendra jamais de frais d’entrée (et dans ce cas, l’assureur n’en prendra pas non plus).

De même, un CGP indépendant ne facturera pas de frais de gestion annuels récurrents. Lorsque ses clients souhaitent qu’il les conseille sur la gestion de leur contrat dans la durée, ce qui n’est pas une option obligatoire, il pourra leur facturer des honoraires, en échange d’un service réel. Mais même dans ce cas, ses honoraires resteront souvent bien inférieurs à ceux des conseillers rémunérés à la commission.

Note : mon statut d’indépendant permet à mes clients d’éviter de subir des frais d’entrée et autres frais de gestion récurrents, ce qui leur permet d’investir en assurance vie luxembourgeoise avec les tarifs les plus compétitifs du marché.

Neutralité, portabilité et multi-devises

Déjà évoquée, la neutralité fiscale du Luxembourgeois permet au contrat d’adopter la fiscalité du pays de résidence du souscripteur. Le Luxembourg n’applique aucune fiscalité supplémentaire.

Ajoutée à la portabilité internationale, les contrats peuvent ainsi poursuivre leur existence au gré des changements de pays, ce qui en fait une enveloppe de choix pour les expatriés, les personnes mobiles à l’international et autres travailleurs nomades.

Note : tous les contrats luxembourgeois ne sont pas aussi portables, certains assureurs couvrent plus de pays que d’autres, d’où l’importance de bien se renseigner en amont si vous avez un projet d’expatriation exotique.

De plus, qui dit portabilité internationale dit possibilité d’investir dans des devises étrangères, à l’image d’un compte-titres multi-devises. Pouvoir choisir différentes banques dépositaires permet en outre de diversifier la localisation géographique de ses actifs.

L’assurance vie luxembourgeoise peut s’avérer particulièrement intéressante pour les investisseurs qui résident à l’étranger tout en gardant des liens avec la Zone Euro, et qui souhaitent investir au moins dans deux devises (l’Euro et celle de leur pays d’accueil, par exemple).

Large choix d’actifs

L’un des principaux avantages d’une assurance vie luxembourgeoise est son choix d’actifs, proche de celui d’un Compte-Titres Ordinaire (CTO), à quelques exceptions près.

ETF et OPCVM

Tous les ETF possédant la norme UCITS sont accessibles en assurance vie luxembourgeoise, de même que tous les OPCVM régulés sur le marché européen.

Là où les meilleures assurances vie françaises proposent au mieux 80 à 100 ETF, l’assurance vie luxembourgeoise en propose potentiellement plusieurs milliers : de quoi faire une sélection ultra-personnalisée, avec des ETF spécifiques, ou à moindres frais avec l’accès aux gammes « core » ou « prime » dont les ETF comportent moins de 0,1 % de frais annuels.

Pour construire un portefeuille, le choix des fonds est donc presque aussi large que possible, à l’image d’un compte-titres. Le choix est parfois même supérieur à certains courtiers CTO (comme Trade Republic), qui ne proposent pas tous les ETF existants, ni les plus intéressants.

Private equity

Le Private Equity (PE) est l’un des points forts de l’assurance vie luxembourgeoise.

Il est généralement possible d’investir jusqu’à 60 % de sa prime dans des actifs non traditionnels, comme du private equity et des fonds immobiliers non cotés. Cette proportion peut monter jusqu’à 90 % dans un contrat de capitalisation luxembourgeois.

Certains assureurs ont fait du private equity leur spécialité, en pré-listant de nombreux fonds, parmi lesquels on trouve des :

• FCPR (Fonds Commun de Placement à Risques)
• FPCI (Fonds Professionnel de Capital Investissement)
• FPS (Fonds Professionnel Spécialisé)

Plusieurs assureurs permettent d’intégrer un fonds de private equity qui ne serait pas encore listé, sur simple demande. Toute demande d’intégration doit être soumise au comité d’évaluation de l’assureur avant d’être acceptée.

Toutefois, le PE est principalement réservé aux clients de type C ou D (voir la catégorisation des clients), c’est-à-dire aux clients disposant d’un patrimoine total déclaré d’un moins 1,25 M€.

Il existe cependant quelques exceptions pour les clients de catégorie A ou B, qui peuvent avoir accès à une sélection restreinte de fonds de PE. Cette restriction est liée au marché non réglementé du PE et à sa faible liquidité qui, associés à l’effet de levier, en font un actif à risque élevé.

Les autres actifs alternatifs de type œuvres d’art, bijoux, objets de collection ou chevaux de course ne peuvent pas être intégrés dans un contrat.

Fonds immobiliers

L’assurance vie luxembourgeoise ne permet pas d’intégrer d’immobilier en direct, ni de SCPI (contrairement aux AV françaises pour ces dernières).

Cependant, plusieurs types de fonds immobiliers cotés sont accessibles :

• OPCI (Organisme de Placement Collectif Immobilier)
• OPPCI (Organismes Professionnels de Placement Collectif Immobilier)
• SIIC (Sociétés d’Investissement Immobilier Cotées) / REIT (Real Estate Investment Trust)

Des fonds non cotés permettant d’investir dans l’immobilier (mais pas seulement) sont aussi proposés :

• SICAV SIF (Specialised Investment Fund) / FIS (Fonds d’Investissement Spécialisés)
• SICAV RAIF (Reserved Alternative Investment Fund) / FIAR (Fonds d’Investissement Alternatif Réservé)
• SICAV ELTIF (European Long Term Investment Funds) / FEILT (Fonds Européens d’Investissement de Long Terme)

Les fonds non cotés positionnés sur le secteur de l’immobilier sont ce qui se rapproche le plus des SCPI françaises.

Fonds euros

Le fonds en euros est un produit spécifique, garanti en capital, destiné aux investisseurs averses aux risques.

Bien qu’il soit proposé par toutes les assurances vie françaises, la plupart des assureurs luxembourgeois ne proposent pas de fonds en euros.

Toutefois, quelques filiales luxembourgeoises de groupes bancaires et assurantiels français, ou très présents en France, proposent un fonds en euros.

À l’inverse, les « pure players » luxembourgeois (qui n’ont pas d’autres activités financières que l’assurance vie) ne proposent généralement pas de fonds en euros.

Métaux précieux et crypto-actifs

Dans certains contrats luxembourgeois et sous certaines conditions, il est possible de détenir de l’or.

Les ETC or sont souvent accessibles aux clients de catégorie C ou D, de même que les ETC sur d’autres métaux précieux, comme l’argent.

Les ETN et ETC de crypto-actifs le sont également, mais habituellement uniquement aux clients de catégorie D.

Concernant les ETF matières premières, certains assureurs les rendent accessibles à tous types de clients, tandis que d’autres appliquent des limitations.

Produits structurés

Les assureurs luxembourgeois proposent aussi une large gamme de produits structurés.

Les produits structurés sont des produits artificiels, ayant généralement pour but de réduire les risques. Ils sont à la fois plus complexes et plus chers, sans être plus performants ou moins risqués qu’un portefeuille traditionnel.

Je ne recommande donc pas les produits structurés, car il existe suffisamment de types d’actifs différents pour maîtriser le risque d’un portefeuille.

À mon sens, il s’agit de produits très « marketing », dont on peut totalement se passer.

Titres vifs

Les actions et les obligations individuelles peuvent être intégrées dans un contrat luxembourgeois.

Néanmoins, je ne recommande pas l’investissement sur titres vifs, pour des raisons évidentes de diversification : un portefeuille concentré sur quelques titres sera bien plus risqué.

Par ailleurs, une assurance vie (française comme luxembourgeoise) n’est pas vraiment faite pour faire du trading ou du stock picking, deux activités qui sont de toute manière statistiquement largement perdantes face aux indices.

Personnalisation et spécialisation

Selon le type d’investissement visé (ETF, fonds privés, titres non cotés, immobilier, etc), les objectifs du contrat (expatriation, crédit Lombard, protection des actifs, investissement multi-devises) ou les objectifs de gestion (gestion en toute autonomie, avec les conseils d’un conseiller en investissements financiers ou via une société de gestion), il est possible de choisir l’assureur qui conviendra le mieux.

Par exemple, certains assureurs sont spécialisés dans certains types d’actifs (private equity…), proposent un fonds en euros, permettent une gestion en direct par le client ou sont accessibles depuis un plus grand nombre de pays…

Du côté des banques dépositaires, certaines acceptent plus facilement les actifs alternatifs (le private equity, l’or ou les fonds immobiliers), facilitent l’accès au crédit Lombard ou prévoient une interface de gestion spécialisée pour les clients expérimentés.

Par le choix de l’assureur, de la ou les banque(s) dépositaire(s) et des différentes options de structuration du contrat, les assurances vie luxembourgeoises offrent un haut degré de personnalisation, bien supérieur à ce qui est proposé par les assurances vie françaises.

Crédit Lombard

L’un des autres avantages substantiels d’une assurance vie luxembourgeoise est la possibilité d’obtenir un prêt contre une mise en garantie de ses actifs (un nantissement).

Obtenir un prêt permet de faire levier sur son patrimoine ou de bénéficier d’une avance de liquidités pour des dépenses ponctuelles, sans avoir à racheter une partie de son contrat, ce qui peut générer de l’imposition.

Ce n’est pas l’assureur, mais la banque dépositaire qui accorde le crédit Lombard. Pour faire un crédit Lombard, il faut donc s’assurer que la banque de dépôt est susceptible d’en proposer, et si oui, à quelles conditions.

Le taux du crédit correspond généralement au taux Euribor + marge de la banque (autour de 1 % pour les banques prenant le moins de marge).

La somme pouvant être obtenue via un Lombard est liée à la Loan To Value (LTV) de chaque actif détenu dans le contrat. La LTV correspond, pour chaque actif, au pourcentage de sa valeur pouvant être prêté contre nantissement.

Plus l’actif nanti est risqué, moins sa LTV sera élevée. Par exemple, les banques dépositaires accorderont une plus grande LTV à un fonds monétaire qu’à un fonds d’actions de petites entreprises des pays émergents.

Contrairement à un prêt bancaire, un crédit Lombard peut être obtenu très rapidement. De plus, il n’a souvent pas de date d’échéance, ce qui autorise une certaine flexibilité dans son remboursement (cependant, le taux d’intérêt lié au crédit continue de courir tant qu’il n’y a pas de remboursement).

Digitalisation des contrats

Tous les assureurs luxembourgeois compétitifs offrent désormais une souscription en ligne ainsi qu’une interface digitale pour consulter les contrats.

Ce n’est pas le plus important, mais il est tout de même plus agréable de pouvoir consulter son contrat directement en ligne et de placer ses ordres via une plateforme dédiée.

Longtemps à la traîne par rapport à leurs homologues français, les assureurs luxembourgeois se sont enfin mis à la page. Seules quelques opérations sur des actifs spécifiques doivent encore nécessiter une signature papier.

Flexibilité

L’assurance vie luxembourgeoise est particulièrement flexible. Il est par exemple possible de :

• Choisir plusieurs banques dépositaires, pour augmenter encore un peu plus la sécurité du capital investi.
• Choisir plusieurs gestionnaires ou plusieurs conseillers, pour diversifier les styles de gestion ou les conseils reçus.
• Investir dans plusieurs devises.
• Souscrire en démembrement pour anticiper la transmission.
• Intégrer une clause bénéficiaire sur-mesure, validée avec le service juridique de l’assureur.
• Effectuer des versements ou des rachats à volonté.
• Mettre en place des arbitrages ou des rachats programmés.
• Choisir la structuration du contrat (voir les différents types de fonds)

En outre, quelles que soient les options choisies au départ, il est souvent possible de faire évoluer son contrat (changement de banque dépositaire, de gestionnaire ou de type de fonds…).

L’assurance vie luxembourgeoise permet ainsi de mettre en place un contrat sur mesure pour chaque souscripteur.

Les inconvénients de l’assurance vie luxembourgeoise

Malgré ses nombreux avantages, l’assurance vie luxembourgeoise possède aussi plusieurs inconvénients.

Une enveloppe réservée aux « gros patrimoines »

L’assurance vie luxembourgeoise n’est pas faite pour tous les investisseurs. Et pour cause : les seuils de souscription minimum sont de 100 k€ ou 150 k€, selon les assureurs.

Néanmoins, je recommande dans la plupart des cas d’avoir au moins 250 k€ à placer pour ouvrir une assurance vie luxembourgeoise, et ce, pour plusieurs raisons :

• Tarification : avec un « faible » encours (inférieur à 250 k€), le coût d’une assurance vie luxembourgeoise ne sera pas inférieur à celui d’une assurance vie française.
• Priorités : à ce stade, il vaut mieux se focaliser sur le développement de son patrimoine, plutôt que sur sa protection.
• Complexité : l’assurance vie luxembourgeoise est une structure plus lourde à mettre en place, qui ne fait sens que lorsqu’il y a un réel patrimoine à protéger.
• Disponibilité : certains actifs tels que les métaux précieux, le private equity ou les fonds sur crypto-actifs ne sont accessibles qu’en catégorie C ou D, soit aux patrimoines dépassant le million d’euros (le private equity reste partiellement accessible en catégorie A et B).

Pour les patrimoines inférieurs à 250 k€, une assurance vie française (dont on peut multiplier les contrats pour faire jouer la garantie des 70 000 euros), un PEA et un compte-titres conviennent très bien pour développer son capital en toute autonomie. Lorsque celui-ci atteindra plusieurs centaines de milliers d’euros, alors la question de l’assurance vie luxembourgeoise pourra se poser, mais rarement avant.

L’une des seules exceptions pouvant justifier l’ouverture d’un contrat luxembourgeois avec moins de 250 k€, serait d’avoir une capacité d’épargne très importante, ce qui permettra de faire monter « rapidement » le capital investi.

Nécessité de s’entourer d’un CGP

Il est impossible de souscrire seul à un contrat d’assurance vie luxembourgeois. Les assureurs luxembourgeois ne traitent jamais directement avec leurs clients, ils n’acceptent les nouvelles souscriptions que par l’intermédiaire d’un CGP possédant le statut de courtier en assurance (ou d’intermédiaire en assurance).

Si le CGP a également le statut de CIF (Conseiller en Investissements Financiers), il pourra conseiller une allocation de portefeuille et passer (ou transmettre) les ordres directement pour le compte du client, auprès de la banque dépositaire.

Par ailleurs, si le CGP est indépendant et fonctionne sans commissions, cela permettra d’éviter les frais d’entrée, souvent onéreux, ainsi que d’alourdir inutilement les frais de gestion du contrat.

Par exemple, appliqué à mon cabinet :

• Mon statut de COA (courtier en assurance) me permet de préconiser un contrat luxembourgeois et d’effectuer la souscription pour le compte de mes clients.
• Via mon statut de CIF (conseiller en investissements financiers), je les conseille sur leurs allocations de portefeuille et j’effectue des opérations pour ceux qui ne souhaitent pas gérer directement leur contrat.
• Mon statut d’indépendant permet de réduire les frais au maximum (pas de frais d’entrée ni de frais de gestion supplémentaires), afin d’optimiser la performance.

Il est possible pour le souscripteur de passer des ordres et de gérer librement son contrat dans deux cas de figure :

• Sur les Fonds Externes, en gestion libre, mais sur un nombre limité de supports (souvent avec peu d’ETF).
• Via un Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS), qui donne accès à un grand nombre de supports. À ma connaissance, un seul assureur permet, avec une banque dépositaire spécifique, d’investir de manière autonome dans un FAS.

Dans tous les autres cas, le client transmet ses ordres à l’assureur, qui les relaie auprès de la banque dépositaire, ou au CGP-CIF, qui les passe directement sur la plateforme de la banque dépositaire.

Certains actifs ont une accessibilité restreinte

Le Luxembourg prend la notion de risque très au sérieux. Ainsi, le Commissariat aux Assurances (CAA) considère que seuls les clients expérimentés peuvent avoir accès à certains produits.

Par clients « expérimentés » ou « avertis », le Luxembourg entend ceux de catégorie C ou D, c’est-à-dire justifiant d’un patrimoine d’au moins 1,25 M€.

Si vous souhaitez investir sans restrictions dans le private equity et que vous n’êtes pas au moins en catégorie C, alors l’assurance vie luxembourgeoise ne sera pas le meilleur choix.

De même, si vous souhaitez introduire une touche d’or dans votre portefeuille, si les cryptos vous intéressent ou que vous vous passionnez pour les actifs alternatifs et les supports peu liquides, sans avoir un patrimoine à 7 chiffres.

En revanche, tous les OPCVM et ETF sont accessibles, quelle que soit la catégorie client (A, B, C ou D).

Structuration complexe

Parmi ses inconvénients, une assurance vie luxembourgeoise ne s’ouvre pas en 15 mn chrono via une souscription en ligne, comme certaines assurances vie françaises.

C’est une structure complexe qui fait intervenir plusieurs parties (assureur, souscripteur, CGP-courtier, banque dépositaire) et qui obéit à un cadre réglementaire strict (celui du Luxembourg).

Le processus de souscription est souvent assez long (plusieurs semaines, voire plusieurs mois pour les cas les plus complexes), car l’assureur procède à de nombreuses vérifications (profil des clients, origine des fonds…).

De plus, un contrat d’assurance vie luxembourgeois est structuré en compartiments, qui ont leurs propres règles et qui nécessitent d’être choisis puis ouverts.

Ces compartiments sont appelés « fonds » : il ne s’agit pas de fonds d’investissement au sens des différents supports, mais bien d’enveloppes internes au contrat.

Les différents types de fonds

Les assurances vie luxembourgeoises proposent quatre types de fonds différents :

• Les Fonds Internes Dédiés (FID)
• Les Fonds Internes Collectifs (FIC)
• Les Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS)
• Les Fonds Externes (FE)

Ces types de fonds sont des compartiments qui permettent d’organiser le fonctionnement du contrat et qui déterminent le choix des supports d’investissements.

Fonds Internes Dédiés (FID)

Les Fonds Internes Dédiés permettent de faire appel à une société de gestion, qui gère de manière discrétionnaire les actifs de chaque client, selon une stratégie définie en amont.

Il s’agit d’une gestion individuelle sous mandat, propre à chaque investisseur.

La société de gestion peut investir dans différents actifs, des traditionnels fonds d’actions et d’obligations, en passant par les produits structurés, les produits dérivés, les hedge funds, le private equity, ainsi que les actions et obligations individuelles.

Il est possible de mettre en place différents FID dans un même contrat, avec différents gestionnaires, répartis dans différentes banques dépositaires.

Toutefois, je ne recommande pas les FID, car les sociétés de gestion sous-performent très souvent les grands indices boursiers, comme le démontre chaque année l’étude SPIVA : payer un gestionnaire pour qu’il sous-performe les indices n’a aucun sens.

Il m’est déjà arrivé de déconseiller la poursuite d’un investissement dans un FID, du fait de performances particulièrement mauvaises et d’une allocation peu compréhensible mise en place par le gestionnaire (bien que le FID soit logé dans une banque prestigieuse).

Fonds Internes Collectifs (FIC)

Les Fonds Internes Collectifs sont une variante des FID, dans laquelle une multitude de souscripteurs sont gérés collectivement par un même mandataire (gestionnaire financier), lorsqu’ils sont intéressés par la même stratégie.

Par rapport aux FID, il n’y a pas de gestion individualisée possible. Les souscripteurs peuvent toutefois investir dans différents FIC.

Comme dans le cas des FID, c’est la gestion sous mandat des FIC qui pose problème : les sociétés de gestion arrivent très rarement à produire une performance au moins égale à celle des indices dans la durée.

Les FIC n’ont donc pas vraiment d’avantage particulier.

Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS)

Les Fonds d’Assurance Spécialisés sont le nec plus ultra des contrats luxembourgeois.

L’avantage d’un FAS, pour un souscripteur, est qu’il peut choisir librement les supports dans lesquels il souhaite investir, tout en bénéficiant, s’il le souhaite, des conseils d’un CIF (Conseiller en Investissements Financiers).

Contrairement au FID ou au FIC, les actifs ne sont pas gérés par une société de gestion. Le choix des supports et des arbitrages reste entre les mains du souscripteur. Celui-ci peut choisir de passer ses ordres lui-même, ou de déléguer leur exécution à un CIF.

Selon moi, le FAS est le compartiment idéal d’un contrat d’assurance vie luxembourgeois. Il permet d’éviter de faire appel à une société de gestion, qui risque (plus que probablement) de sous-performer le marché, tout en ajoutant une couche de frais injustifiée.

Le FAS permet une gestion libre ou conseillée par un CIF, avec beaucoup plus de choix que les supports éligibles dans les Fonds Externes (FE).

Chez la plupart des assureurs, il existe deux types de FAS :

• Le FAS gestion conseillée : dédié aux supports liquides de type ETF, ce type de FAS est géré directement par le souscripteur, avec les conseils éventuels d’un CIF, qui peut si besoin passer des ordres auprès de la banque dépositaire.
• Le FAS buy-and-hold : ce FAS est dédié aux actifs peu liquides, de type private equity ou fonds immobiliers non cotés, qui nécessitent peu d’arbitrages. Pour ces actifs spécifiques, les ordres doivent passer par l’assureur pour validation, avant d’être transmis à la banque dépositaire.

Fonds Externes (FE)

Les Fonds Externes sont un compartiment qui accueille des supports pouvant être gérés librement. Toutefois, à la différence du FAS, la liste des supports éligibles aux FE est souvent plus limitée, car elle dépend du choix des supports déterminé par l’assureur.

La plupart des assureurs proposent de nombreux OPCVM (et de manière très exceptionnelle du private equity), mais rarement des ETF dans leurs FE. Et lorsqu’ils en proposent, il n’y a jamais tous ceux que l’on souhaiterait avoir.

Même si les FE sont parfois accessibles avec des montants inférieurs à ceux des FAS, la liste restreinte de supports accessibles en FE les rend moins intéressants que les FAS (sauf à avoir un portefeuille minimaliste avec seulement un ou deux ETF).

De plus, il n’est pas toujours possible de choisir la banque dépositaire d’un Fonds Externe, ce qui peut occasionner des frais supplémentaires de dépôt et d’arbitrage.

Comparaisons des types de fonds

Le tableau suivant permet de comparer les 4 principaux types de fonds « compartiments » d’une assurance vie luxembourgeoise.

Pour sa liberté de gestion et de choix de supports, le FAS a de loin ma préférence.

	FID	FIC	FAS	FE
Nombre de fonds possibles	Plusieurs	Un seul	Plusieurs	Un seul
Gestion	Mandatée	Mandatée	Libre ou conseillée	Libre ou conseillée
Choix des actifs	Non	Non	Oui	Oui (mais limité)
Crédit Lombard	Oui	Non	Oui	Non

Un cinquième type de fonds est parfois présent : le Fonds Général (FG), qui est en réalité un fonds en euros, pour les assureurs qui en proposent.

Comparatif : assurance vie française vs luxembourgeoise

Le tableau suivant vise à mettre en avant de manière synthétique les avantages et inconvénients de l’assurance vie luxembourgeoise par rapport à l’assurance vie française.

	AV Luxembourgeoise	AV Française
Sécurité des fonds	Triangle de sécurité	Pas de ségrégation
Protection de l’investisseur	Super privilège (premier créancier)	Garantie de 70 000 € par contrat
Fiscalité	Neutre, liée au pays de résidence	Française
Loi Sapin II	Non applicable	Applicable
Portabilité internationale	Très bonne	Limitée, risque de double imposition
Flexibilité	Contrats sur mesure	Contrats standardisés
Mise en place	Complexe	Simple
Gestion courante	Simple ou complexe (selon le type d’actifs)	Simple
Frais	Dégressifs	Standards
Capital minimum	125 k€ ou 250 k€	100 € à 500 €
Choix des actifs	Large (encore plus en C et D)	Limité
Multi-devises	Oui	Non

En résumé, l’assurance vie luxembourgeoise conviendra aux investisseurs qui se retrouvent au moins dans l’un des cas suivants :

• Capital supérieur à 250 k€.
• Souhait d’une meilleure protection du patrimoine.
• Recherche d’un choix d’investissement plus large.
• Projet d’expatriation.
• Investissement en devises étrangères.

Si vous n’êtes dans aucun de ces cas de figure, une assurance vie française, couplée avec d’autres enveloppes (PEA, CTO, PER…) fera le job.

Focus sur le contrat de capitalisation luxembourgeois

Le contrat de capitalisation luxembourgeois comprend les principaux avantages de l’assurance vie luxembourgeoise : triangle de sécurité (ségrégation des actifs dans une banque dépositaire), super privilège (créance prioritaire des clients), neutralité fiscale et portabilité internationale.

Il présente également les caractéristiques d’un contrat de capitalisation français :

• Gestion et choix des supports identiques à une assurance vie (française ou luxembourgeoise).
• Possibilité de rachats à tout moment.
• Démembrement possible.
• Capitalisation libre d’impôt, tant qu’il n’y a pas de rachat.
• Accessible aux personnes morales, à l’IR ou à l’IS.
• Pas de clause bénéficiaire ni aucun avantage successoral.
• Contrat transmissible qui ne se dénoue pas au décès du souscripteur.

Pour cette dernière raison, il est possible de détenir jusqu’à 90 % de private equity dans un contrat de capitalisation luxembourgeois, contre un maximum de 60 % en assurance vie.

Pour résumer, le contrat de capitalisation luxembourgeois est assimilable à un contrat de capitalisation français, qui jouirait des avantages de l’assurance vie luxembourgeoise (protection du capital, portabilité internationale, choix d’actifs élargi…).

La plupart des assureurs luxembourgeois proposent leurs contrats dans deux versions : assurance vie ou contrat de capitalisation. Les tarifs sont les mêmes et le choix des supports est aussi vaste.

Bien que moins connu et utilisé (à l’image du contrat de capitalisation français), le contrat de capitalisation luxembourgeois est tout aussi accessible qu’une assurance vie du Grand-Duché.

Comment ouvrir un contrat d’assurance vie luxembourgeois ?

Si vous souhaitez ouvrir un contrat d’assurance vie luxembourgeoise pour profiter de ses nombreux avantages, ou simplement évoquer cette possibilité, vous pouvez me contacter par message ou bien prendre RDV avec moi. Mon cabinet est désormais spécialisé en contrats luxembourgeois, et je suis en contact direct avec les assureurs proposant les meilleurs contrats du marché.

Nous pourrons étudier si un contrat luxembourgeois est pertinent dans votre cas, et si oui, quel contrat vous conviendra le mieux.

Je possède tous les statuts requis pour vous conseiller sur le choix d’un contrat, organiser la souscription et vous recommander une allocation du portefeuille ainsi que des supports d’investissements.

En tant qu’indépendant, je ne reçois aucune rémunération ni commission provenant des assureurs ou des sociétés de gestion, ce qui garantit l’objectivité de mes conseils quant au choix du contrat et des supports.